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RNA W763005335Bonsecours · 76240Active dans le RNA · état au 25 mars 2022
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AMAP de bonsecours

Bonsecours · 76240

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W763005335
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
2 SQ des Platanes, 76240 Bonsecours

SIREN
990496721 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 990496721 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W763005335, provider returned W763005335

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : favoriser un lien entre les paysans et les consommateurs respecter les principes de lagriculture paysanne, a savoir de promouvoir une agriculture durable socialement equitable et ecologiquement saine regrouper des consommateurs desirant choisir la qualite des produits de leur alimentation choisir des paysans locaux engages ou desirant sengager dans la production saine, variee respectueuse de lenvironnement et travaillant dans lesprit de lagriculture biologique promouvoir le con.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    12 janv. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900091011 · Source du 28 févr. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763005335 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090009.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
99049672100012
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
12 janv. 2009

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 990496721 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W763005335, provider returned W763005335

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Bonsecours (76103) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
76240
Département
76
Région
Normandie
Adresse
2 SQ des Platanes, 76240 Bonsecours

Coordonnées publiées : 49.42738, 1.13366

Identifiants

RNA
W763005335
SIREN
990496721 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W763005335

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
25 mars 2022
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
763P
Adresse de gestion
MME JOELLE CHAPALAIN, 2 SUQARE DES PLATANES, 76240 BONSECOURS

Dates du registre

Publication au JOAFE
28 févr. 2009
Dernière déclaration en préfecture
24 sept. 2021

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 25 mars 2022, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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