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RNA W763005361Rouen · 76000Active dans le RNA · état au 25 oct. 2013
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Association des etudiants et des anciens du master droit douanier des transports et de la logistique de luniversite de rouen m2dtl

Rouen · 76000

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Identifiant RNA
W763005361
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Faculte de Droit Sciences Economiques et Gestion, 3 AV Pasteur, 76000 Rouen

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : promouvoir le Master 2 Droit douanier, des transports et de la Logistique dynamiser la vie etudiante de ses membres encourager lengagement etudiant au sein des associations etudiantes encourager la democratie et la citoyennete etudiante pour que chaque etudiant puisse passer dune simple position de consommateur du savoir prodigue a une position de veritable acteur de sa formation

Historique officiel

  1. Création de l’association

    16 janv. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900051734 · Source du 31 janv. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763005361 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090005.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Rouen (76540) · rattachement par code postal unique
Code postal
76000
Département
76
Région
Normandie
Adresse
Faculte de Droit Sciences Economiques et Gestion, 3 AV Pasteur, 76000 Rouen

Identifiants

RNA
W763005361
ID Source
W763005361

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
25 oct. 2013
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations d'étudiants, d'élèves
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
763P
Nom court
M2DTL
Adresse de gestion
Faculte de Droit Sciences Economiques, et Gestion, bureau 430, 3 avenue Pasteur, 76000 Rouen

Dates du registre

Publication au JOAFE
31 janv. 2009
Dernière déclaration en préfecture
16 janv. 2009

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
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Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 25 oct. 2013, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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