Association de parents deleves sans etiquette
Mont-Saint-Aignan · 76130
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W763005404
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 18 RUE des Flaneries, 76130 Mont-Saint-Aignan
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : defebdre les interets legitimes des eleves et de leurs familles, dun point de vue moral, intellectuel et materiel par tous moyens legaux et appropries representer les eleves et leurs familles aupres des Conseils dEcoles, Conseil ndAdministration du College, Commissions, Groupes de Travail et de lAdministration participer, dans linteret general des eleves et leurs familles, a toute action educative, economique, sociale, culturelle et sportive faciliter les rapports entre les Parents, lEducation Nationale et les differentes Autorites Administratives apporter, si necessaire, son concours aupres des Administrations afin dameliorer la qualite des conditions de la vie scolaire des eleves
Repères dans le temps
Création déclarée en 1996
- Publication au JOAFE
- 25 sept. 1996
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 sept. 2009
Source des dates : RNA · mise à jour 22 mai 2013.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Mont-Saint-Aignan (76451) · rattachement par code postal unique
- Code postal
- 76130
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- 18 RUE des Flaneries, 76130 Mont-Saint-Aignan
Identifiants
- RNA
- W763005404
- ID Source
- W763005404
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 22 mai 2013
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 763P
- Nom court
- APESE
- Adresse de gestion
- M. Herve GOUBERT, 18 rue des Flaneries, 76130 Mont-Saint-Aignan
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 25 sept. 1996
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 sept. 2009
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 22 mai 2013, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.