Comite regional dhistoire de la revolution francaise haute normandie
Mont-Saint-Aignan · 76130
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W763005494
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Universite de Rouen, Faculte LSHDepartement dhistoire, 76130 Mont-Saint-Aignan
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : la recherche et la publication de textes et de trvaux relatifs a lHistoire de la Revolution francaise dans le departement
Repères dans le temps
Création déclarée en 1961
- Publication au JOAFE
- 29 déc. 1961
- Dernière déclaration en préfecture
- 10 févr. 2009
Source des dates : RNA · mise à jour 19 févr. 2009.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Mont-Saint-Aignan (76451) · rattachement par code postal unique
- Code postal
- 76130
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- Universite de Rouen, Faculte LSHDepartement dhistoire, 76130 Mont-Saint-Aignan
Identifiants
- RNA
- W763005494
- ID Source
- W763005494
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 19 févr. 2009
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 763P
- Nom court
- COMITE REGIONAL DHISTOIRE DE LA R...
- Adresse de gestion
- UNIVERSITE DE ROUEN, FACULTE LSHDEPARTEMENT DHISTOIRE, 76130 MONT-SAINT-AIGNAN
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 29 déc. 1961
- Dernière déclaration en préfecture
- 10 févr. 2009
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 19 févr. 2009, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.