Endless flyers

Historique officiel

1. 2013

   Dissolution déclarée

   17 déc. 2013

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201300520111 · Source du 28 déc. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W763005747 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130052.taz

2. 2010

   Modification de l’objet déclaré

   concevoir, développer, promouvoir, expérimenter et faire découvrir au public des engins volants, flottants, roulants en France et dans le monde ; ceci inclut des engins volants, flottants, roulants et immergés ; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres : elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la F.F.E.S.S.M. et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des assemblées générales, du comité directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (texte régissant les normes de sécurité et de pratique en vigueur) ; elle est affiliée à la Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins (F.F.E.S.S.M.) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme limitée ; elle s'interdit toute discrimination illégale ; la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés.

   Date de publication ; date de l’événement non disponible.

   16 oct. 2010

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201000420087 · Source du 16 oct. 2010 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W763005747 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100042.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 450334123 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026

  exact RNA: queried W763005747, provider returned W763005747

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

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Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

donnée ancienne

Classement

classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 28 déc. 2013, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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