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RNA W763005874Mont-Saint-Aignan · 76130Active dans le RNA · état au 29 juin 2009
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A 2 l'etudes et diffusion culturelles

Mont-Saint-Aignan · 76130

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W763005874
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
17 RUE Pasteur, 76130 Mont-Saint-Aignan

SIREN
799807334 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 799807334 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W763005874, provider returned W763005874

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : promotion de lecrit et conseil en matiere de diffusion culturelle

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    25 mai 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900231466 · Source du 6 juin 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763005874 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090023.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
79980733400013
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
25 mai 2009

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 799807334 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W763005874, provider returned W763005874

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Mont-Saint-Aignan (76451) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
76130
Département
76
Région
Normandie
Adresse
17 RUE Pasteur, 76130 Mont-Saint-Aignan

Coordonnées publiées : 49.45675, 1.08144

Identifiants

RNA
W763005874
SIREN
799807334 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W763005874

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
29 juin 2009
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
promotion de l'art et des artistes
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
763P
Nom court
A2L
Adresse de gestion
17 rue Pasteur, 76130 Mont-Saint-Aignan

Dates du registre

Publication au JOAFE
6 juin 2009
Dernière déclaration en préfecture
25 mai 2009

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 29 juin 2009, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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