Comite grammont

Rouen · 76100

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Identifiant RNA: W763005946
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: 7 RUE Jules Siegfried, 76100 Rouen

SIREN
511772329 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 511772329 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W763005946, provider returned W763005946

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : mettre en oeuvre toutes actions pour animer le quartier Grammont developper des actions danimation dentraide et de soutien aupres des personnes agees du quartier Grammont et mener toutes actions ayant pour but de defendre les interets des habitants le cas echeant

Établissements: 1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Repères dans le temps

Création déclarée en 1961

Publication au JOAFE: 16 déc. 1961
Dernière déclaration en préfecture: 18 mars 2025

Source des dates : RNA · mise à jour 17 sept. 2025.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements: 2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège): 51177232900021
État administratif (INSEE): Active
Immatriculation Sirene: 12 déc. 1999

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 511772329 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763005946, provider returned W763005946

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune: Rouen (76540) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 76100
Département: 76
Région: Normandie
Adresse: 7 RUE Jules Siegfried, 76100 Rouen

Coordonnées publiées : 49.42294, 1.09686

Identifiants

RNA: W763005946
SIREN: 511772329 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source: W763005946

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 17 sept. 2025
Importé dans AssoRadar: 1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 763P
Adresse de gestion: 7 RUE JULES SIEGFRIED, 76100 ROUEN

Dates du registre

Publication au JOAFE: 16 déc. 1961
Dernière déclaration en préfecture: 18 mars 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: mise à jour récente
Classement: classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 17 sept. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.