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RNA W763005950Mont-Saint-Aignan · 76130Active dans le RNA · état au 30 janv. 2013
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Association culturelle taiwan France

Mont-Saint-Aignan · 76130

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W763005950
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
12 PARC1 de lAndelle, 76130 Mont-Saint-Aignan

SIREN
514974518 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 514974518 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W763005950, provider returned W763005950

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : creer des liens favorisant lentente entre les peuples de Taiwan et de France en organisant ou en participant a des manifestions culturelles

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    16 juin 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900261542 · Source du 27 juin 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763005950 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090026.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
51497451800011
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
16 juin 2009

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 514974518 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W763005950, provider returned W763005950

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Mont-Saint-Aignan (76540) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
76130
Département
76
Région
Normandie
Adresse
12 PARC1 de lAndelle, 76130 Mont-Saint-Aignan

Coordonnées publiées : 49.42778, 1.08136

Identifiants

RNA
W763005950
SIREN
514974518 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W763005950

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
30 janv. 2013
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
763P
Nom court
A.C.T.F.
Adresse de gestion
M.Jerome DEGAVE, 12 parc de lAndelle, 76130 Mont-Saint-Aignan

Dates du registre

Publication au JOAFE
27 juin 2009
Dernière déclaration en préfecture
29 janv. 2013

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 30 janv. 2013, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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