Comite commercial quartier saint-marc
Rouen · 76000
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- Identifiant RNA
- W763005951
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 49 RUE dAmiens, 76000 Rouen
SIREN
990709123 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 990709123 · Source du 28 août 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763005951, provider returned W763005951
Sirene au 28 août 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : de promouvoir et de developper lactivite economique du commerce, de lartisanat, des services et de lensemble des entreprises dans linteret general sur le quartier saint-marc de favoriser la synergie de lensemble des acteurs publics et prives du commerce, presents sur le quartier saint-marc pour creer les conditions favorables a lepanouissement economique local, du cadre de vie et de lurbanisme dorganiser toutes actions de promotion et de communication, ainsi que toutes manifestations et initiatives susceptibles de contribuer au developpement du tissu commercial, artisanal local en favorisant la venue et la fidelisation des chalands
« Ancien dossier : W763005927 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
16 juin 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900261543 · Source du 27 juin 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W763005951 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090026.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 99070912300014
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 21 janv. 1999
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 990709123 · Source du 28 août 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763005951, provider returned W763005951
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Rouen (76540) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 76000
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- 49 RUE dAmiens, 76000 Rouen
Coordonnées publiées : 49.44078, 1.10234
Identifiants
- RNA
- W763005951
- SIREN
- 990709123 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W763005951
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 5 août 2025
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- DOMAINES DIVERS, DOMAINES DE NOMENCLATURE SITADELE À RECLASSER
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 763P
- Adresse de gestion
- 45 RUE ARMAND CARREL, 76000 ROUEN
- Observation
- Ancien dossier : W763005927
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 6 févr. 1999
- Dernière déclaration en préfecture
- 30 janv. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 5 août 2025, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.