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RNA W763005962Mont-Saint-Aignan · 76130Active dans le RNA · état au 25 avr. 2024
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Realites et perspectives msa 2035

Mont-Saint-Aignan · 76130

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W763005962
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
156 CHEM1 Chemin des Cottes, 76130 Mont-Saint-Aignan

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : mener la reflexion necessaire sur levolution de mont saint aignan a lhorizon 2020 sur les sujets de societe ayant une incidence sur la vie locale dans la perspective de constituer la prochaine equipe municipale

Observation du registre

« Siege = domicile presidente »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    19 juin 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900271517 · Source du 4 juil. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763005962 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090027.taz

Sites et liens publics

  • Site officiel · Destination indisponible lors du contrôle

    Déclaré par l’association · RNA

    Consulter la source · Réf. W763005962 · Source du 25 avr. 2024 · Collecté le 30 sept. 2026

    website field on the same registry record · RNA record W763005962

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Mont-Saint-Aignan (76451) · rattachement par code postal unique
Code postal
76130
Département
76
Région
Normandie
Adresse
156 CHEM1 Chemin des Cottes, 76130 Mont-Saint-Aignan

Identifiants

RNA
W763005962
ID Source
W763005962

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
25 avr. 2024
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
DOMAINES DIVERS, DOMAINES DE NOMENCLATURE SITADELE À RECLASSER
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
763P
Adresse de gestion
M. FABIEN POISSON, 156 CHEMIN DES COTTES, 76130 MONT-SAINT-AIGNAN
Observation
Siege = domicile presidente

Dates du registre

Publication au JOAFE
4 juil. 2009
Dernière déclaration en préfecture
15 avr. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 25 avr. 2024, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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