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RNA W763006158Oissel · 76350Active dans le RNA · état au 28 janv. 2026
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Peps-parents deleves de pasteur simplement

Oissel · 76350

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W763006158
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Ecole Publique Louis Pasteur, 132 RUE Gustave Lecomte, 76350 Oissel

SIREN
105215149 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 105215149 · Source du 19 mai 2026 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W763006158, provider returned W763006158

Sirene au 19 mai 2026

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : participation a la vie scolaire pour defendre linteret des enfants et representer les parents, pour une ecole publique et laique de qualite, gage de legalite des chances de reussite et de la formation des futurs citoyens

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Transfert du siège social

    « 4 rue Blanqui 76350 Oissel » → « Ecole Publique Louis Pasteur 132 rue Gustave Lecomte 76350 Oissel »

    24 oct. 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400441719 · Source du 29 oct. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763006158 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240044.taz

  2. Création de l’association

    15 sept. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900391416 · Source du 26 sept. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763006158 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090039.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
10521514900011
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
15 sept. 2009

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 105215149 · Source du 19 mai 2026 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W763006158, provider returned W763006158

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Oissel (76484) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
76350
Département
76
Région
Normandie
Adresse
Ecole Publique Louis Pasteur, 132 RUE Gustave Lecomte, 76350 Oissel

Coordonnées publiées : 49.34554, 1.10042

Identifiants

RNA
W763006158
SIREN
105215149 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W763006158

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
28 janv. 2026
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
parents d'élèves
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
763P
Nom court
PEPS
Adresse de gestion
VAUTIER JULIE, 1487 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 76350 OISSEL

Dates du registre

Publication au JOAFE
26 sept. 2009
Dernière déclaration en préfecture
26 janv. 2026

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 28 janv. 2026, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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