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RNA W763006159Sotteville-Les-Rouen · 76300Active dans le RNA · état au 29 sept. 2009
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Le siege

Sotteville-Les-Rouen · 76300

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Identifiant RNA
W763006159
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
10 RUE des Sapins, 76300 Sotteville-les-Rouen

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : sensibiliser aux methodes alternatives en faveur de lecologie et amener les populations a changer de comportements par rapport a lenvironnement sensibiliser les particuliers, institutions et collectivites a linteret, lusage et linstallation de toilettes seches et a la valorisation du compost faire connaitre et diffuser des techniques et materiels qui permettent deconomiser leau des toilettes developper et soutenir toute initiative creatrice demplois promotionnant des toilettes sans eau

Historique officiel

  1. Création de l’association

    15 sept. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900391415 · Source du 26 sept. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763006159 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090039.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Sotteville-Les-Rouen (76681) · rattachement par code postal unique
Code postal
76300
Département
76
Région
Normandie
Adresse
10 RUE des Sapins, 76300 Sotteville-les-Rouen

Identifiants

RNA
W763006159
ID Source
W763006159

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
29 sept. 2009
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
763P
Adresse de gestion
1 ter rue Victor Boucher, 76000 Rouen

Dates du registre

Publication au JOAFE
26 sept. 2009
Dernière déclaration en préfecture
15 sept. 2009

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 29 sept. 2009, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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