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RNA W763006211Oissel · 76350Active dans le RNA · état au 13 oct. 2009
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Oissel · 76350

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W763006211
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
23 RUE Maurice Leverger, 76350 Oissel

SIREN
517614038 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 517614038 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W763006211, provider returned W763006211

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : promouvoir la culture urbaine, le graffiti et le graphisme

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    28 sept. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900411590 · Source du 10 oct. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763006211 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090041.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
51761403800019
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
29 sept. 2009

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 517614038 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W763006211, provider returned W763006211

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Oissel (76484) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
76350
Département
76
Région
Normandie
Adresse
23 RUE Maurice Leverger, 76350 Oissel

Coordonnées publiées : 49.36157, 1.10033

Identifiants

RNA
W763006211
SIREN
517614038 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W763006211

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
13 oct. 2009
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
promotion de l'art et des artistes
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
763P
Adresse de gestion
23 rue Maurice Leverger, 76350 Oissel

Dates du registre

Publication au JOAFE
10 oct. 2009
Dernière déclaration en préfecture
28 sept. 2009

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet partiel
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 13 oct. 2009, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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