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RNA W763006867Le Trait · 76580Dissoute · état au 27 août 2024
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Aristraitchat

Le Trait · 76580

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 2 juin 2024.

Identifiant RNA
W763006867
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
mairie, PL du 11 novembre BP 1, 76580 Le Trait

SIREN
534720941 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 534720941 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 27 sept. 2026

exact RNA: queried W763006867, provider returned W763006867

Sirene au 17 juil. 2026

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : gestion de la population des chats errants sur le territoire de la commune de le trait 76580 prise en charge de la pension dun chien sous parrainage

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    20 juin 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400351352 · Source du 27 août 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763006867 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240035.taz

  2. Modification de l’objet déclaré

    gestion de la population des chats errants sur le territoire de la commune de le trait (76580) prise en charge de la pension d'un chien sous parrainage

    14 avr. 2020

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202000201154 · Source du 16 mai 2020 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763006867 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200020.taz

  3. Création de l’association

    27 avr. 2010

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201000211177 · Source du 22 mai 2010 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763006867 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100021.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
53472094100010
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
25 avr. 2010

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 534720941 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 27 sept. 2026

    exact RNA: queried W763006867, provider returned W763006867

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Le Trait (76709) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
76580
Département
76
Région
Normandie
Adresse
mairie, PL du 11 novembre BP 1, 76580 Le Trait

Coordonnées publiées : 49.48680, 0.80412

Identifiants

RNA
W763006867
SIREN
534720941 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
ID Source
W763006867

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
27 août 2024
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
protection des animaux
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
763P
Adresse de gestion
707 RUE DENIS PAPIN, 76580 LE TRAIT

Dates du registre

Publication au JOAFE
22 mai 2010
Dernière déclaration en préfecture
20 juin 2024
Dissolution déclarée
2 juin 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 27 août 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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