Association chasse champ dolentaccd
Saint-Pierre-De-Varengeville · 76480
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- Identifiant RNA
- W763006979
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 1655 RTE de Rouen, 76480 Saint-Pierre-de-Varengeville
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : lorganisation de la chasse au profit de ses membres et invites la protection du gibier la destruction par tous moyens y compris battues et pendant toute lannee des animaux nuisibles le repeuplement du gibier, la protection des recoltes si necessaire lentretien du terrain de chasse par des preposes occasionnels et ce sur lensemble des immeubles, situes sur les communes de Champ Dolent, lesquels sont mis a disposition de lACCD par Monsieur Jacky Simon, locataire exclusif du droit de chasse a tir sur le dit territoire
Historique officiel
Création de l’association
10 juin 2010
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201000252305 · Source du 19 juin 2010 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W763006979 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100025.taz
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Pierre-De-Varengeville · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 76480
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- 1655 RTE de Rouen, 76480 Saint-Pierre-de-Varengeville
Identifiants
- RNA
- W763006979
- ID Source
- W763006979
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 22 juin 2010
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 763P
- Nom court
- ACCD
- Adresse de gestion
- 1655 route de Rouen, 76480 Saint-Pierre-de-Varengeville
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 19 juin 2010
- Dernière déclaration en préfecture
- 10 juin 2010
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 22 juin 2010, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.