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RNA W763007518Rouen · 76000Active dans le RNA · état au 9 sept. 2021
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Comite commercial, rue champmeslee, rue aux ours

Rouen · 76000

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Identifiant RNA
W763007518
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
11 RUE de la Champmesle, 76000 Rouen

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : cette association a pour but de promouvoir et de developper lactivite economique de lartisanat des services de de lensemble des entreprises dans linteret general sur le quartier Champmesle Oursde favoriser la synergie de lensemble des acteurs publics et prives du commerce presents sur le quartier pour creer les conditions favorables a lepanouissement economique local du cadre de vie et de lurbanisme

Repères dans le temps

Création déclarée en 2003

Publication au JOAFE
18 juil. 2003
Dernière déclaration en préfecture
9 mars 2021

Source des dates : RNA · mise à jour 9 sept. 2021.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Rouen (76540) · rattachement par code postal unique
Code postal
76000
Département
76
Région
Normandie
Adresse
11 RUE de la Champmesle, 76000 Rouen

Identifiants

RNA
W763007518
ID Source
W763007518

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
9 sept. 2021
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
amicales de commerçants, organisation de foires
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
763P
Nom court
COMITE COMMERCIAL, RUE CHAMPMESLEE,
Adresse de gestion
11 RUE DE LA CHAMPMESLe, 76000 ROUEN

Dates du registre

Publication au JOAFE
18 juil. 2003
Dernière déclaration en préfecture
9 mars 2021

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
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Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 9 sept. 2021, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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