Comite des uvres sociales du personnel communal cospc
Rives-En-Seine · 76490
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W763007534
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie de Rive-en-Seine, 1 AV Winston Churchill BP 3Caudebec-en-Caux, 76490 Rives-en-Seine
SIREN
881727598 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 881727598 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763007534, provider returned W763007534
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : cette association a pour but de creer, de developper des animations, dorganiser des sorties culturelles, apporter aux adherents et leur famille des prestations reconnues par le COSPC son action sexerce egalement en faveur des enfants des agents, jusqua lage de quatorze ans revolus
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Transfert du siège social
« Mairie de Rive-en-Seine 1 avenue Winston Churchill 76490 Rives-en-Seine » → « Mairie de Rive-en-Seine 1 avenue Winston Churchill 76490 Rives-en-Seine »
5 mai 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300191702 · Source du 9 mai 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W763007534 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230019.taz
Transfert du siège social
« Mairie 1 avenue Winston Churchill 76490 Rives-en-Seine » → « Mairie de Rive-en-Seine 1 avenue Winston Churchill 76490 Rives-en-Seine »
22 juin 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200261589 · Source du 28 juin 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W763007534 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220026.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 88172759800016
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 15 mars 1978
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 881727598 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763007534, provider returned W763007534
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Rives-En-Seine (76164) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 76490
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- Mairie de Rive-en-Seine, 1 AV Winston Churchill BP 3Caudebec-en-Caux, 76490 Rives-en-Seine
Coordonnées publiées : 49.52464, 0.72231
Identifiants
- RNA
- W763007534
- SIREN
- 881727598 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W763007534
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 17 févr. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 763P
- Nom court
- COSPC
- Adresse de gestion
- MAIRIE DE RIVE-EN-SEINE, 1 AVENUE WINSTON CHURCHILL, BP 3 CAUDEBEC-EN-CAUX, 76490 RIVES-EN-SEINE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 6 avr. 1978
- Dernière déclaration en préfecture
- 12 févr. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 17 févr. 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.