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RNA W763007602Le Mesnil-Esnard · 76240Active dans le RNA · état au 10 avr. 2025
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Basket mesnil franqueville boos bmfb

Le Mesnil-Esnard · 76240

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W763007602
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, RTE de Paris, 76240 Le Mesnil-Esnard

SIREN
531077030 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 531077030 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

exact RNA: queried W763007602, provider returned W763007602

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : promouvoir la pratique et le developpement du Basket Ball

Emploi
Effectif salarié · 6 à 9 salariés (2023)
Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    25 févr. 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100111496 · Source du 12 mars 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763007602 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110011.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Effectif salarié
6 à 9 salariés (2023)
Établissements
1
SIRET (siège)
53107703000017
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
25 févr. 2011

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 531077030 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

    exact RNA: queried W763007602, provider returned W763007602

Sites et liens publics

  • Site officiel · Destination indisponible lors du contrôle

    Déclaré par l’association · RNA

    Consulter la source · Réf. W763007602 · Source du 10 avr. 2025 · Collecté le 16 juin 2026

    website field on the same registry record · RNA record W763007602

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Le Mesnil-Esnard (76429) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
76240
Département
76
Région
Normandie
Adresse
Mairie, RTE de Paris, 76240 Le Mesnil-Esnard

Coordonnées publiées : 49.41238, 1.13802

Identifiants

RNA
W763007602
SIREN
531077030 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
ID Source
W763007602

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
10 avr. 2025
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
basket-ball
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
763P
Nom court
BASKET MESNIL FRANQUEVILLE BOOS
Adresse de gestion
MAIRIE, 76240 LE MESNIL ESNARD

Dates du registre

Publication au JOAFE
12 mars 2011
Dernière déclaration en préfecture
9 oct. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet partiel
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 10 avr. 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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