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RNA W763007779Notre-Dame-De-Bondeville · 76960Dissoute · état au 29 déc. 2015
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Sports education jeunesse

Notre-Dame-De-Bondeville · 76960

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 9 déc. 2015.

Identifiant RNA
W763007779
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, PL V. Schlcher, 76960 Notre-Dame-de-Bondeville

SIREN
409792546 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 409792546 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 27 sept. 2026

exact RNA: queried W763007779, provider returned W763007779

Sirene au 22 mars 2024

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : former a la responsabilite, au civisme, a lautonomie par la pratique dactivites physiques, sportives et de pleine nature, la pratique dactivites socioculturelles, dans le cadre dun fonctionnement democratique contribuer a leducation globale des enfants et dadolescents aider les jeunes a la mise en place de leurs projets aides a la formation de projets... a la mise en place de structures contribuer a toutes actions engagees dans le cadre des programmes damenagement de rythmes de vie des enfants

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1995

Publication au JOAFE
19 juil. 1995
Dernière déclaration en préfecture
14 déc. 2015

Source des dates : RNA · mise à jour 29 déc. 2015.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
40979254600015
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
1 oct. 1996

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 409792546 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 27 sept. 2026

    exact RNA: queried W763007779, provider returned W763007779

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Notre-Dame-De-Bondeville (76474) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
76960
Département
76
Région
Normandie
Adresse
Mairie, PL V. Schlcher, 76960 Notre-Dame-de-Bondeville

Coordonnées publiées : 49.48824, 1.04875

Identifiants

RNA
W763007779
SIREN
409792546 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
ID Source
W763007779

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
29 déc. 2015
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
centres de loisirs, clubs de loisirs multiples
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
763P
Nom court
S.E.J.
Adresse de gestion
Mairie, place V. Schlcher, 76960 Notre-Dame-de-Bondeville

Dates du registre

Publication au JOAFE
19 juil. 1995
Dernière déclaration en préfecture
14 déc. 2015
Dissolution déclarée
9 déc. 2015

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 29 déc. 2015, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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