Oissel basket seine

Oissel · 76350

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA: W763007806
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: Service des Sports - Gymnase Germinal, AV dAnderten, 76350 Oissel

SIREN
533025862 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 533025862 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W763007806, provider returned W763007806

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : promouvoir la pratique et le developpement du Basket Ball

Emploi: Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (2023)
Établissements: 1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Historique officiel

2011
Création de l’association
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
4 juin 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100230747 · Source du 4 juin 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W763007806 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110023.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): Activités de clubs de sports (93.12Z)
Effectif salarié: 1 ou 2 salariés (2023)
Établissements: 1
SIRET (siège): 53302586200012
État administratif (INSEE): Active
Immatriculation Sirene: 9 mai 2011

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 533025862 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763007806, provider returned W763007806

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune: Oissel (76484) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 76350
Département: 76
Région: Normandie
Adresse: Service des Sports - Gymnase Germinal, AV dAnderten, 76350 Oissel

Coordonnées publiées : 49.34962, 1.09212

Identifiants

RNA: W763007806
SIREN: 533025862 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source: W763007806

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 23 sept. 2019
Importé dans AssoRadar: 29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): basket-ball
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 763P
Nom court: O.B.S.
Adresse de gestion: 12 allee de la Prairie, 76350 Oissel

Dates du registre

Publication au JOAFE: 4 juin 2011
Dernière déclaration en préfecture: 23 sept. 2019

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet partiel
Fraîcheur: donnée ancienne
Classement: classement fiable

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 23 sept. 2019, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.