College des architectes batisseurs, association regionale de haute-normandie
Rouen · 76000
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- Identifiant RNA
- W763008283
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Palais des Congres, PL de la Cathedrale, 76000 Rouen
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : promotion globale de cette activite respect dune deontologie particuliere et specifique entretien entre les membres de relations fondees sur la cooperation, lassistance mutuelle et lechange dinformations, letude et la diffusion parmi les membres des textes, reglements adhesion a lassociation nationale des architectes batisseurs, representation aupres des organismes et administrations
Repères dans le temps
Création déclarée en 1985
- Publication au JOAFE
- 17 avr. 1985
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 mars 1985
Source des dates : RNA · mise à jour 2 août 2013.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Rouen (76540) · rattachement par code postal unique
- Code postal
- 76000
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- Palais des Congres, PL de la Cathedrale, 76000 Rouen
Identifiants
- RNA
- W763008283
- ID Source
- W763008283
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 2 août 2013
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- groupements professionnels
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 763P
- Nom court
- COLLEGE DES ARCHITECTES BATISSEURS,...
- Adresse de gestion
- Palais des Congres, place de la Cathedrale, 76000 Rouen
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 17 avr. 1985
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 mars 1985
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 2 août 2013, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.