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RNA W763008567Sotteville-Les-Rouen · 76300Dissoute · état au 19 juil. 2013
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Cap vacances 76

Sotteville-Les-Rouen · 76300

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 1 févr. 2012.

Identifiant RNA
W763008567
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
16 RUE Jules Guesde, 76300 Sotteville-les-Rouen

SIREN
538705658 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 538705658 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W763008567, provider returned W763008567

Sirene au 22 mars 2024

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : promouvoir les valeurs de la citoyennete, de responsabilite, de convivialite et de liberte permettre aux enfants et aux jeunes accueillis detre plus autonomes et plus responsables afin de mieux vivre dans une societe dont les rouages deviennent de plus en plus complexes

Observation du registre

« Duplicata recepisse le 18.07.2013 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    21 oct. 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100461248 · Source du 12 nov. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763008567 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110046.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
53870565800010
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
1 janv. 2012

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Sotteville-Les-Rouen (76681) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
76300
Département
76
Région
Normandie
Adresse
16 RUE Jules Guesde, 76300 Sotteville-les-Rouen

Coordonnées publiées : 49.39839, 1.08322

Identifiants

RNA
W763008567
SIREN
538705658 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W763008567

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
19 juil. 2013
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
centres aérés, colonies de vacances
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
763P
Nom court
CAP VACANCES
Adresse de gestion
16 RUE JULES GUESDE, 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN
Observation
Duplicata recepisse le 18.07.2013

Dates du registre

Publication au JOAFE
12 nov. 2011
Dernière déclaration en préfecture
24 févr. 2012
Dissolution déclarée
1 févr. 2012

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 19 juil. 2013, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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