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RNA W763008602Saint-Aubin-Les-Elbeuf · 76410Active dans le RNA · état au 12 août 2022
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Amicale du personnel communal de saint-aubin-les-elbeuf

Saint-Aubin-Les-Elbeuf · 76410

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W763008602
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Maison des associations, 4 RUE Jean Jaures, 76410 Saint-Aubin-les-Elbeuf

SIREN
800207508 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 800207508 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W763008602, provider returned W763008602

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : favoriser lesprit de solidarite et de convivialite entre les adherents et leur familles par lorganisation dactivites dans les domaines culturel sportif et de loisirs lamicale propose egalement a ses adherents des aides sociales figurant a lannexe prestation sociales procurees par lamicale du personnel communal de la ville de Saint Aubin les Elbeuf

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Modification de l’objet déclaré

    favoriser l'esprit de solidarité et de convivialité entre les adhérents et leur familles par l'organisation d'activités dans les domaines culturel sportif et de loisirs l'amicale propose également à ses adhérents des aides sociales figurant à l'annexe prestation sociales procurées par l'amicale du personnel communal de la ville de Saint Aubin les Elbeuf

    17 juin 2022

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202200251533 · Source du 21 juin 2022 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763008602 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220025.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
800207508
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
11 août 1988

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 800207508 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W763008602, provider returned W763008602

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Saint-Aubin-Les-Elbeuf (76561) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
76410
Département
76
Région
Normandie
Adresse
Maison des associations, 4 RUE Jean Jaures, 76410 Saint-Aubin-les-Elbeuf

Coordonnées publiées : 49.29891, 1.01424

Identifiants

RNA
W763008602
SIREN
800207508 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W763008602

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
12 août 2022
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
DOMAINES DIVERS, DOMAINES DE NOMENCLATURE SITADELE À RECLASSER
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
763P
Nom court
AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE SA...
Adresse de gestion
MAISON DES ASSOCIATIONS, 4 RUE JEAN JAUReS, 76410 SAINT-AUBIN-LeS-ELBEUF

Dates du registre

Publication au JOAFE
14 sept. 1988
Dernière déclaration en préfecture
3 août 2022

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 12 août 2022, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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