Association de parents deleves de lenseignement libre apel de lecole notre dame de nazareth

Le Mesnil-Esnard · 76240

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA: W763008671
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: 1 RUE Francois Herr, 76240 Le Mesnil-Esnard

SIREN
781075718 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 781075718 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W763008671, provider returned W763008671

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : favoriser et garantir le libre choix de lecole, conformement au droit naturel des parents a leducation et a linstruction de leurs enfants, selon leur conscience promouvoir le caractere proprede lenseignement catholique, exprime dans le projet educatif de letablissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernes mettre en oeuvre et faire connaitre le projet du mouvement des Apel et renforcer le sentiment dappartenance a un mouvement national reunir toutes les personnes investies de lautorite parentale a legard des enfants scolarises dans letablissement et assurer leur information representer les familles aupres des pouvoirs publics et de toutes autorites civiles ou religieuses et plus generalement aupres des tiers etudier toutes questions se rattachant a leducation des enfants, a leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille permettre une entraide mutuelle des familles de letablissement participer a la vie de la communaute educative et la promouvoir, dans le respect des competences de chacun apporter son soutien a letablissement et a contribuer a son animation

Emploi: Effectif salarié · 10 à 19 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements: 1 établissement actif sur 3

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Historique officiel

2011
Création de l’association
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
17 déc. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100511537 · Source du 17 déc. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W763008671 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110051.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): Enseignement primaire (85.20Z)
Effectif salarié: 10 à 19 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements: 3 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège): 78107571800036
État administratif (INSEE): Active
Immatriculation Sirene

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

Établissement d’enseignement ouvert · 0762042G
Périmètre publié : Ecole de niveau elementaire · Secteur privé
À partir du 17 mars 1971
Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI
Consulter la source · Réf. 0762042G · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN from published SIRET: 781075718 · education establishment UAI: 0762042G
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 781075718 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763008671, provider returned W763008671
Établissement d'enseignement (UAI)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 781075718 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763008671, provider returned W763008671

Explorer

Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune: Le Mesnil-Esnard (76429) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 76240
Département: 76
Région: Normandie
Adresse: 1 RUE Francois Herr, 76240 Le Mesnil-Esnard

Coordonnées publiées : 49.42219, 1.13222

Identifiants

RNA: W763008671
SIREN: 781075718 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source: W763008671

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 17 oct. 2023
Importé dans AssoRadar: 29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): parents d'élèves
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 763P
Nom court: APEL NOTRE DAME DE NAZARETH
Adresse de gestion: ECOLE NOTRE DAME DE NAZARETH, 1 RUE FRANCOIS HERR, 76240 LE MESNIL-ESNARD

Dates du registre

Publication au JOAFE: 17 déc. 2011
Dernière déclaration en préfecture: 17 oct. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: donnée ancienne
Classement: classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 17 oct. 2023, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.