Eglise sainte marie
Mont-Saint-Aignan · 76130
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- Identifiant RNA
- W763008676
- Nature juridique
- Non établi
- Adresse déclarée
- 33-35 RUE de la Vatine, 76130 Mont-Saint-Aignan
SIREN
403503071 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 403503071 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W763008676, provider returned W763008676
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : exercice public du culte divin propre a lEglise Sainte Marie et a ladite association, culte traditionnel qui ne peut etre ouvert en ladite Chapelle qua la celebration du culte institue depuis sa fondation pourvoir en tout ou en partie aux frais et besoins de ce culte et des divers services et activites qui peuvent sy rattacher legalement publication dun bulletin triemstriel intitule Bulletin de la Chapelle Sainte Marie existant depuis 1968 ou Eglise Sainte Marie ou toutes autres publications gestion du lieu de culte sis au siege de ladite association ouvrir dautres lieux de culte dans tout autre departement francais acquisition de tous biens immobiliers strictement necessaires a laccomplissement de son objet et de son but
- Emploi
- Effectif salarié · 6 à 9 salariés (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1965
- Publication au JOAFE
- 25 juin 1965
- Dernière déclaration en préfecture
- 30 avr. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 23 juin 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités des organisations religieuses (94.91Z)
- Effectif salarié
- 6 à 9 salariés (2023)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 40350307100017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 janv. 1996
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 403503071 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W763008676, provider returned W763008676
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Mont-Saint-Aignan (76451) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 76130
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- 33-35 RUE de la Vatine, 76130 Mont-Saint-Aignan
Coordonnées publiées : 49.47286, 1.10026
Identifiants
- RNA
- W763008676
- SIREN
- 403503071 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W763008676
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 23 juin 2025
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 763P
- Adresse de gestion
- 33-35 rue de la Vatine, CS 50005, 76131 Mont-Saint-Aignan Cedex
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 25 juin 1965
- Dernière déclaration en préfecture
- 30 avr. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 23 juin 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.