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RNA W763009130Petit-Couronne · 76650Dissoute · état au 15 oct. 2024
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Petit-Couronne · 76650

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 26 sept. 2024.

Identifiant RNA
W763009130
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
78 RUE dAhlem, 76650 Petit-Couronne

SIREN
923717417 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 923717417 · Source du 7 mars 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W763009130, provider returned W763009130

Sirene au 7 mars 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : promouvoir tous les modes dexpression darts plastiques

Emploi
Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (2023)

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    7 oct. 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400421792 · Source du 15 oct. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763009130 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240042.taz

  2. Transfert du siège social

    « 28 ter rue Legrelle 76710 Montville » → « 78 rue d'Ahlem 76650 Petit-Couronne »

    15 nov. 2021

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202100471879 · Source du 23 nov. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763009130 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210047.taz

  3. Création de l’association

    20 juil. 2012

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201200311302 · Source du 4 août 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763009130 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120031.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Effectif salarié
1 ou 2 salariés (2023)
Établissements
1
SIRET (siège)
92371741700011
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
1 juin 2023

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 923717417 · Source du 7 mars 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W763009130, provider returned W763009130

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Petit-Couronne (76497) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
76650
Département
76
Région
Normandie
Adresse
78 RUE dAhlem, 76650 Petit-Couronne

Coordonnées publiées : 49.39181, 1.02949

Identifiants

RNA
W763009130
SIREN
923717417 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W763009130

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
15 oct. 2024
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
promotion de l'art et des artistes
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
763P
Adresse de gestion
78 RUE DAHLEM, 76650 PETIT-COURONNE

Dates du registre

Publication au JOAFE
4 août 2012
Dernière déclaration en préfecture
7 oct. 2024
Dissolution déclarée
26 sept. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet partiel
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 15 oct. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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