AssoRadar
RNA W763009403Caen · 14000Active dans le RNA · état au 28 févr. 2019
Aller à une section du dossier

ORGANISME DPC << GROUPES QUALITEr >>

Caen · 14000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W763009403
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
12 RUE du 11 novembre, 14000 Caen

SIREN
791155674 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 791155674 · Source du 6 avr. 2026 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W763009403, provider returned W763009403

Sirene au 6 avr. 2026

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : permettre aux associations regionales labellisees groupes qualite dorganiser la validation du developpement professionnel continu pour les medecins participants aux groupe qualite dans le respect du cahier des charges des groupes qualite, etre interlocuteur des structures officielles entrant dans le champ du dpc, elaborer les dossiers thematiques en fonction des themes nationaux et regionaux du dpc

Établissements
1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    23 oct. 2012

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201200441923 · Source du 3 nov. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763009403 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120044.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
79115567400025
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
23 oct. 2012

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 791155674 · Source du 6 avr. 2026 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W763009403, provider returned W763009403

Explorer

Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Caen (14118) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
14000
Département
14
Région
Normandie
Adresse
12 RUE du 11 novembre, 14000 Caen

Coordonnées publiées : 49.17776, -0.35818

Identifiants

RNA
W763009403
SIREN
791155674 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W763009403

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
28 févr. 2019
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
recherche médicale
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
142P
Adresse de gestion
13 CHEMIN DE LA SOURCE, 76890 BELLEVILLE EN CAUX

Dates du registre

Publication au JOAFE
3 nov. 2012
Dernière déclaration en préfecture
28 févr. 2019

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 28 févr. 2019, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

Agir sur cette fiche