Projet citoyen rbs
Mont-Saint-Aignan · 76130
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Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 12 nov. 2018.
- Identifiant RNA
- W763009413
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 1 RUE du Marechal Juin, 76130 Mont-Saint-Aignan
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : animation et administration de projets sociaux et humanitaires au sein du pole Bachelor de Rouen Business School
Historique officiel
Création de l’association
25 oct. 2012
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200441933 · Source du 3 nov. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W763009413 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120044.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Mont-Saint-Aignan (76451) · rattachement par code postal unique
- Code postal
- 76130
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- 1 RUE du Marechal Juin, 76130 Mont-Saint-Aignan
Identifiants
- RNA
- W763009413
- ID Source
- W763009413
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 12 déc. 2018
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- secours financiers et autres services aux personnes en difficulté
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 763P
- Adresse de gestion
- 122 RUE SAINT MAUR, 76130 MONT-SAINT-AIGNAN
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 3 nov. 2012
- Dernière déclaration en préfecture
- 12 déc. 2018
- Dissolution déclarée
- 12 nov. 2018
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 12 déc. 2018, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.