Amicale mont-saint-remy
Amfreville-La-Mi-Voie · 76920
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- Identifiant RNA
- W763009441
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 1 RUE Wildau, 76920 Amfreville-la-Mi-Voie
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : lamicale est affiliee a la Confederation nationale du logement C.N.L., organisation de progres social, de large rassemblement a caractere syndical qui agit pour la defense dune politique de lhabitat, la mise en uvre dune politique sociale assurant un veritable droit au logement pour tous, dans un habitat et un environnement agreables pour les usagers, independamment de leur condition sociale ou de leurs ressources lamicale est integree a la section C.N.L., la federation C.N.L. de Seine-Maritime
Repères dans le temps
Création déclarée en 2000
- Publication au JOAFE
- 3 juin 2000
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 nov. 2012
Source des dates : RNA · mise à jour 8 nov. 2012.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Amfreville-La-Mi-Voie (76005) · rattachement par code postal unique
- Code postal
- 76920
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- 1 RUE Wildau, 76920 Amfreville-la-Mi-Voie
Identifiants
- RNA
- W763009441
- ID Source
- W763009441
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 8 nov. 2012
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 763P
- Adresse de gestion
- M. Francois VATINE, appt 12, 1 rue Wildau, 76920 Amfreville-la-Mi-Voie
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 3 juin 2000
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 nov. 2012
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 8 nov. 2012, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.