AssoRadar
RNA W763009710Sotteville-Les-Rouen · 76300Active dans le RNA · état au 13 août 2013
Aller à une section du dossier

Comite departemental de parachutisme de seine-maritime

Sotteville-Les-Rouen · 76300

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W763009710
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
C.D.O.S., 52 RUE de la Republique, 76300 Sotteville-les-Rouen

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : promouvoir, orienter et coordonner le parachutisme sportif sous toutes ses formes, dans le departement de Seine-Maritime

Repères dans le temps

Création déclarée en 1985

Publication au JOAFE
22 janv. 1986
Dernière déclaration en préfecture
4 janv. 1994

Source des dates : RNA · mise à jour 13 août 2013.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Explorer

Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Sotteville-Les-Rouen (76681) · rattachement par code postal unique
Code postal
76300
Département
76
Région
Normandie
Adresse
C.D.O.S., 52 RUE de la Republique, 76300 Sotteville-les-Rouen

Identifiants

RNA
W763009710
ID Source
W763009710

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
13 août 2013
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
sports aériens (avion, planeur, ULM, parachutisme)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
763P
Nom court
COMITE DEPARTEMENTAL DE PARACHUTISM...
Adresse de gestion
C.D.O.S., 52 rue de la Republique, 76300 Sotteville-les-Rouen

Dates du registre

Publication au JOAFE
22 janv. 1986
Dernière déclaration en préfecture
4 janv. 1994

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 13 août 2013, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

Agir sur cette fiche