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RNA W763010982Notre-Dame-De-Bondeville · 76960Dissoute · état au 11 janv. 2022
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Compagnie le simurgh

Notre-Dame-De-Bondeville · 76960

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 20 déc. 2021.

Identifiant RNA
W763010982
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
14 ALL Claude Debusy, 76960 Notre-Dame-de-Bondeville

SIREN
850632829 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 850632829 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W763010982, provider returned W763010982

Sirene au 22 mars 2024

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : favoriser le developpement des pratiques artistiques sous toutes leurs formes, creer des spectacles de tous types, creer et participer a diverses manifestations artistiques, representer ses spectacles partout ou cela sera possible

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    4 janv. 2022

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202200021223 · Source du 11 janv. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763010982 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220002.taz

  2. Création de l’association

    16 juil. 2013

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201300301196 · Source du 27 juil. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763010982 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130030.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Arts du spectacle vivant (90.01Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
85063282900014
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
16 juil. 2013

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 850632829 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W763010982, provider returned W763010982

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Notre-Dame-De-Bondeville (76474) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
76960
Département
76
Région
Normandie
Adresse
14 ALL Claude Debusy, 76960 Notre-Dame-de-Bondeville

Coordonnées publiées : 49.47778, 1.05652

Identifiants

RNA
W763010982
SIREN
850632829 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W763010982

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
11 janv. 2022
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
promotion de l'art et des artistes
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
763P
Adresse de gestion
14 ALLeE CLAUDE DEBUSY, 76960 NOTRE-DAME-DE-BONDEVILLE

Dates du registre

Publication au JOAFE
27 juil. 2013
Dernière déclaration en préfecture
4 janv. 2022
Dissolution déclarée
20 déc. 2021

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 11 janv. 2022, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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