Comite de quartier colbert-bois larcheveque
Mont-Saint-Aignan · 76130
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 26 déc. 2013.
- Identifiant RNA
- W763011324
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 39 RUE Jacques Boutrolle, 76130 Mont-Saint-Aignan
SIREN
401290853 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 401290853 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763011324, provider returned W763011324
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : favoriser un developpement harmonieux et concerte et une amelioration du cadre de vie des quartiers sus-cites permettre la mise en place, par et pour les habitants des quartiers, dune gestion collective du temps libre, tant durant lannee scolaire que pendant les vacances
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Dissolution déclarée
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
25 janv. 2014
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201400041522 · Source du 25 janv. 2014 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W763011324 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140004.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 2
- SIRET (siège)
- 40129085300027
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 1 févr. 1994
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 401290853 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763011324, provider returned W763011324
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Mont-Saint-Aignan (76451) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 76130
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- 39 RUE Jacques Boutrolle, 76130 Mont-Saint-Aignan
Coordonnées publiées : 49.46214, 1.06944
Identifiants
- RNA
- W763011324
- SIREN
- 401290853 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W763011324
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 13 févr. 2014
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 763P
- Nom court
- COMITE DE QUARTIER COLBERT-BOIS LA...
- Adresse de gestion
- 39 RUE JACQUES BOUTROLLE, 76130 MONT-SAINT-AIGNAN
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 29 déc. 1993
- Dernière déclaration en préfecture
- 6 janv. 2014
- Dissolution déclarée
- 26 déc. 2013
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 13 févr. 2014, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.