Sylveison
Notre-Dame-De-Bondeville · 76960
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 16 juil. 2020.
- Identifiant RNA
- W763011903
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, PL Victor Schoelcher, 76960 Notre-Dame-de-Bondeville
SIREN
497895037 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 497895037 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763011903, provider returned W763011903
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : decouverte des communes du canton de Notre-Dame-de-Bondeville
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Dissolution déclarée
16 juil. 2020
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202000290876 · Source du 18 juil. 2020 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W763011903 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200029.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 49789503700016
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 11 avr. 1991
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 497895037 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763011903, provider returned W763011903
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Notre-Dame-De-Bondeville (76474) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 76960
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- Mairie, PL Victor Schoelcher, 76960 Notre-Dame-de-Bondeville
Coordonnées publiées : 49.48824, 1.04875
Identifiants
- RNA
- W763011903
- SIREN
- 497895037 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W763011903
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 18 juil. 2020
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 763P
- Adresse de gestion
- M. Alain ALEXANDRE, 11 impasse du Vert Pre, 76770 Le Houlme
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 2 mai 1991
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 juil. 2020
- Dissolution déclarée
- 16 juil. 2020
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet partiel
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 18 juil. 2020, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.