Comite commercial massacre
Rouen · 76000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W763012297
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 11 RUE de la Champmesle, 76000 Rouen
SIREN
924124795 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 924124795 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763012297, provider returned W763012297
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : de promouvoir et de developper lactivite du commerce de lartisanat des services et de lensemble des entreprises dans linteret general sur le quartier Massacre
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1994
- Publication au JOAFE
- 1 juil. 1901
- Dernière déclaration en préfecture
- 10 févr. 2021
Source des dates : RNA · mise à jour 10 févr. 2021.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités des organisations professionnelles (94.12Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 92412479500015
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 23 nov. 1994
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 924124795 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763012297, provider returned W763012297
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Rouen (76540) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 76000
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- 11 RUE de la Champmesle, 76000 Rouen
Coordonnées publiées : 49.43912, 1.09139
Identifiants
- RNA
- W763012297
- SIREN
- 924124795 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W763012297
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 10 févr. 2021
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations pour la représentation d'artisans, de commerçants
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 763P
- Adresse de gestion
- 11 RUE DE LA CHAMPMESLe, 76000 ROUEN
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 1 juil. 1901
- Dernière déclaration en préfecture
- 10 févr. 2021
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 10 févr. 2021, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.