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RNA W763012367Bonsecours · 76240Active dans le RNA · état au 13 juil. 2015
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Bonsecours, patrimoine et curiosites

Bonsecours · 76240

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W763012367
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
6 SQ des Chenes, 76240 Bonsecours

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : decouverte, mise en valeur et promotion du patrimoine de la commune de Bonsecours 76240

Historique officiel

  1. Création de l’association

    26 juin 2015

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201500281329 · Source du 11 juil. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763012367 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150028.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Bonsecours · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal
76240
Département
76
Région
Normandie
Adresse
6 SQ des Chenes, 76240 Bonsecours

Identifiants

RNA
W763012367
ID Source
W763012367

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
13 juil. 2015
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
comités de défense du patrimoine
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
763P
Adresse de gestion
6 square des Chenes, 76240 Bonsecours

Dates du registre

Publication au JOAFE
11 juil. 2015
Dernière déclaration en préfecture
26 juin 2015

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 13 juil. 2015, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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