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RNA W763012904Rouen · 76100Active dans le RNA · état au 15 mars 2016
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Les commercants du quartier saint-sever

Rouen · 76100

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Identifiant RNA
W763012904
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
146 RUE Saint-Sever, 76100 Rouen

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : animation et promotion des activites commerciales et professionnelles du quartier Saint-Sever

Repères dans le temps

Création déclarée en 1995

Publication au JOAFE
1 juil. 1901
Dernière déclaration en préfecture
28 juin 1995

Source des dates : RNA · mise à jour 15 mars 2016.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Rouen (76540) · rattachement par code postal unique
Code postal
76100
Département
76
Région
Normandie
Adresse
146 RUE Saint-Sever, 76100 Rouen

Identifiants

RNA
W763012904
ID Source
W763012904

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
15 mars 2016
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale, associations pour la représentation d'artisans, de commerçants
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
763P
Nom court
LES COMMERCANTS DU QUARTIER SAINT-S...
Adresse de gestion
M. Jean-Paul KERVELLA, 146 rue Saint-Sever, 76100 Rouen

Dates du registre

Publication au JOAFE
1 juil. 1901
Dernière déclaration en préfecture
28 juin 1995

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
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Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 15 mars 2016, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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