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RNA W763013100Rouen · 76000Active dans le RNA · état au 16 nov. 2021
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Comite departemental de bowling et de sport de quilles eure seine-maritime cd 276

Rouen · 76000

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Identifiant RNA
W763013100
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Comite Departementale Olympique et sportif de la Seine-Maritime, 21 RUE de Crosne, 76000 Rouen

SIREN
821655628 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 821655628 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

exact RNA: queried W763013100, provider returned W763013100

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : promouvoir, developper et organiser les activites et disciplines suivantes : Bowling, NBC, NBS, Quilles St Gall, Quilles de 6, Quilles au Maillet, Quilles de 8, Quilles de 9 et toute autre pratique de quilles qui pourront naitre et etre reconnue a condition detre agreee par lAG de la FFBSQ representer tous les licencies pratiquant le bowling et les sports de quilles et les associations sportives affiliees du departement participer pour tout ce qui concerne le bowling et les sports de quilles missions de service public assurer en son sein la liberte dopinion et le respect des droits de la defense et du principe du contradictoire, sinterdire toute discrimination, veiller au respect de la charte de la deontologie du sport etablie par le CNOSF respecter et faire respecter a ses adherents les reglements sportifs, les regles dencadrement, contre le dopage humain, dhygiene et de securite

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE BOWLING ET DE SPORT DE QUILLES DE LA SEINE-MARITIME (CD 76)

  1. Changement de nom

    « COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE BOWLING ET DE SPORT DE QUILLES DE LA SEINE-MARITIME (CD 76) » → « COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE BOWLING ET DE SPORT DE QUILLES EURE SEINE-MARITIME (CD 276) »

    9 nov. 2021

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202100461047 · Source du 16 nov. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763013100 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210046.taz

  2. Transfert du siège social

    « Les Cotaux du Roy II 7 rue Alain 76150 Maromme » → « Comité Départementale Olympique et sportif de la Seine-Maritime 21 rue de Crosne 76000 Rouen »

    9 nov. 2021

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202100461047 · Source du 16 nov. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763013100 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210046.taz

  3. Transfert du siège social

    Les Cotaux du Roy II, 7 rue Alain, La Maine, 76150 Maromme

    21 sept. 2017

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201700391408 · Source du 30 sept. 2017 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763013100 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170039.taz

  4. Création de l’association

    30 juin 2016

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201600281254 · Source du 9 juil. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763013100 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160028.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
82165562800013
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
30 juin 2016

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 821655628 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

    exact RNA: queried W763013100, provider returned W763013100

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Rouen (76451) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
76000
Département
76
Région
Normandie
Adresse
Comite Departementale Olympique et sportif de la Seine-Maritime, 21 RUE de Crosne, 76000 Rouen

Coordonnées publiées : 49.47056, 1.08272

Identifiants

RNA
W763013100
SIREN
821655628 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
ID Source
W763013100

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
16 nov. 2021
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
bowling
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
763P
Nom court
COMITE DEPARTEMENTAL DE BOWLING ET DE
Adresse de gestion
COMITe DePARTEMENTALE OLYMPIQUE ET SPO, 21 RUE DE CROSNE, 76000 ROUEN

Dates du registre

Publication au JOAFE
9 juil. 2016
Dernière déclaration en préfecture
9 nov. 2021

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 16 nov. 2021, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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