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RNA W763013229Oissel · 76350Active dans le RNA · état au 29 janv. 2025
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Ligue regionale de bowling et de sport de quilles de normandie

Oissel · 76350

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W763013229
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
1 RUE Masson, 76350 Oissel

SIREN
823402003 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 823402003 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

exact RNA: queried W763013229, provider returned W763013229

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : - respecter le contrat dengagement republicain prevu a larticle 10-1 de la loir du 1204 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec lesr administrations et approuve par le decret ndeg 2021-1947 du 3112 2021 prisr pour lapplication de larticle 10-1 de la loi ndeg 2000-321 du 12 avril 2000 etr approuvant le contrat dengagement republicain des associations et fondationsr beneficiant de subventions publiques ou dun agrement de letat

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Transfert du siège social

    « étage 9 esc 1 apt 326 7 rue Alain 76150 Maromme La maine » → « 1 rue Masson 76350 Oissel »

    2 sept. 2021

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202100361007 · Source du 7 sept. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763013229 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210036.taz

  2. Création de l’association

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    15 oct. 2016

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201600421317 · Source du 15 oct. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763013229 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160042.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
82340200300011
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
15 oct. 2016

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 823402003 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

    exact RNA: queried W763013229, provider returned W763013229

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Oissel (76484) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
76350
Département
76
Région
Normandie
Adresse
1 RUE Masson, 76350 Oissel

Coordonnées publiées : 49.33907, 1.09488

Identifiants

RNA
W763013229
SIREN
823402003 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
ID Source
W763013229

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
29 janv. 2025
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
bowling
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
763P
Nom court
LIGUE REGIONALE BOWLING DE NORMANDIE
Adresse de gestion
9 RUE DE L EGLISE, 14480 BAZENVILLE

Dates du registre

Publication au JOAFE
15 oct. 2016
Dernière déclaration en préfecture
30 juil. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 29 janv. 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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