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RNA W763018754Petit-Quevilly · 76140Active dans le RNA · état au 10 oct. 2020
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Tosmile

Petit-Quevilly · 76140

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Identifiant RNA
W763018754
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
14 Allee Thomas Edison N14, 14 ALL Thomas Edison, 76140 Petit-Quevilly

SIREN
889803029 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 889803029 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W763018754, provider returned W763018754

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : lassociation tosmile a pour but dintervenir dans les domaines de la pauvrete lutter contre la faim et ameliorer lacces aux soins des populations en afrique, en asie et dans les pays pauvre en general les moyens dactions de lassociation sont : - la creation, la gestion, lanimation et le developpement duvres dentraide et dassistance fondees sur les principes evangeliques tant pour les enfants, les jeunes, les familles que les personnes agees

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Transfert du siège social

    « 14 Allée Thomas Edison 14 14 rue 1 76140 Petit-Quevilly » → « 14 Allée Thomas Edison N14 14 allée Thomas Edison 76140 Petit-Quevilly »

    1 oct. 2020

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202000411568 · Source du 10 oct. 2020 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763018754 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200041.taz

  2. Transfert du siège social

    « 14 Allee Thomas Edison 14 14 allée Thomas Edison 76140 Petit-Quevilly » → « 14 Allée Thomas Edison 14 14 rue 1 76140 Petit-Quevilly »

    22 sept. 2020

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202000391546 · Source du 26 sept. 2020 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763018754 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200039.taz

  3. Modification de l’objet déclaré

    l'association tosmile a pour but d'intervenir dans les domaines de la pauvreté ; lutter contre la faim et améliorer l'accés aux soins des populations en afrique, en asie (et dans les pays pauvre en general) les moyens d'actions de l'association sont : - la création, la gestion, l'animation et le développement d'œuvres d'entraide et d'assistance fondées sur les principes évangéliques tant pour les enfants, les jeunes, les familles que les personnes âgées ;

    22 sept. 2020

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202000391546 · Source du 26 sept. 2020 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763018754 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200039.taz

  4. Création de l’association

    15 sept. 2020

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202000381393 · Source du 19 sept. 2020 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763018754 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200038.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
88980302900012
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
15 sept. 2020

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 889803029 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W763018754, provider returned W763018754

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Petit-Quevilly (76498) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
76140
Département
76
Région
Normandie
Adresse
14 Allee Thomas Edison N14, 14 ALL Thomas Edison, 76140 Petit-Quevilly

Coordonnées publiées : 49.41788, 1.06233

Identifiants

RNA
W763018754
SIREN
889803029 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W763018754

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
10 oct. 2020
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
763P
Adresse de gestion
14 ALLEE THOMAS EDISON 14, 14 ALLEE THOMAS EDISON, 76140 LE PETIT QUEVILLY

Dates du registre

Publication au JOAFE
19 sept. 2020
Dernière déclaration en préfecture
1 oct. 2020

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 10 oct. 2020, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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