Comite citoyen de sauvegarde du patrimoine et de lenvironnement doissel et des boucles de la seine
Oissel · 76350
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W763019293
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 31 QUAI de Stalingrad, 76350 Oissel
SIREN
902421486 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 902421486 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763019293, provider returned W763019293
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : participer a la protection et a la rehabilitation du patrimoine architectural, promouvoir la recherche historique et archeologique, promouvoir la protection de lenvironnement naturel et au maintien de la biodiversite, promouvoir et participer la rehabilitation de batis anciens pour laccueil des personnes en situation de handicap ou en situation de precarite sociale, et plus largement promouvoir et defendre toutes initiatives et realisations de quelques natures que ce soient susceptibles de favoriser directement ou indirectement lobjet de lassociation
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
10 août 2021
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202100331158 · Source du 17 août 2021 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W763019293 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210033.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Gestion des sites et monuments historiques et attractions touristiques similaires (91.03Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 90242148600017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 10 août 2021
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 902421486 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763019293, provider returned W763019293
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Oissel (76484) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 76350
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- 31 QUAI de Stalingrad, 76350 Oissel
Coordonnées publiées : 49.33880, 1.09528
Identifiants
- RNA
- W763019293
- SIREN
- 902421486 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W763019293
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 17 août 2021
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- comités de défense du patrimoine
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 763P
- Nom court
- COMITE CITOYEN PATRIMOINE OISSEL
- Adresse de gestion
- 31 QUAI DE STALINGRAD, 76350 OISSEL
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 17 août 2021
- Dernière déclaration en préfecture
- 10 août 2021
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 17 août 2021, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.