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RNA W763019419Rouen · 76000Active dans le RNA · état au 22 avr. 2026
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Association du master droit du patrimoine et des activites culturelles

Rouen · 76000

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Identifiant RNA
W763019419
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
3 AV Pasteur Boite a Lettres Ndeg61, 76000 Rouen

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : constituer un mouvement representatif des etudiant e s, notamment aupres des autorites locales, r nationales europeennes et internationales, mais egalement aupres des etablissements denseignementr superieur et de lopinion publique r Developper la vie etudiante au sein de luniversite, notamment par le biais dune accessibilite dans les r domaines de lart, du droit, de la cuture et des patrimoines dans toute leur diversite r Permettre de developper un reseau dalumni pour favoriser une entraide entre ancien ne s et r nouveaux elles etudiant e s r Augmenter la visibilite et promouvoir le master aupres de potentiel le s futur e s etudiant e s, de structuresr proposant des stages de fin detudes et demployeurs potentiel le s

Historique officiel

  1. Création de l’association

    8 nov. 2021

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202100461036 · Source du 16 nov. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763019419 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210046.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Rouen (76540) · rattachement par code postal unique
Code postal
76000
Département
76
Région
Normandie
Adresse
3 AV Pasteur Boite a Lettres Ndeg61, 76000 Rouen

Identifiants

RNA
W763019419
ID Source
W763019419

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
22 avr. 2026
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
763P
Nom court
ADPAC
Adresse de gestion
3 AVENUE PASTEUR, 76000 ROUEN

Dates du registre

Publication au JOAFE
16 nov. 2021
Dernière déclaration en préfecture
21 oct. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 22 avr. 2026, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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