Association des elu-e-s politiques du groupe communiste et republicain de la ville doissel
Oissel · 76350
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W763019911
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie de Oissel, PL du 8 mai 1945, 76350 Oissel
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : lassociation a pour but de coordonner lactivite de ses membres pour y emettre ses avis et participer aux missions de lassemblee et de developper toute action venant en aide aux elus dans leur fonction
Historique officiel
Création de l’association
30 sept. 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200401637 · Source du 4 oct. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W763019911 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220040.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Oissel (76484) · rattachement par code postal unique
- Code postal
- 76350
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- Mairie de Oissel, PL du 8 mai 1945, 76350 Oissel
Identifiants
- RNA
- W763019911
- ID Source
- W763019911
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 4 oct. 2022
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ACTIVITÉS POLITIQUES, AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 763P
- Nom court
- ASSOCIATION DES ELU-E-S POLITIQUES DU
- Adresse de gestion
- Mairie de Oissel, place du 8 mai 1945, 76350 Oissel
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 4 oct. 2022
- Dernière déclaration en préfecture
- 30 sept. 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 4 oct. 2022, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.