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RNA W763020137Sotteville-Les-Rouen · 76300Active dans le RNA · état au 6 mars 2026
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Sospac sport arts et culture

Sotteville-Les-Rouen · 76300

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W763020137
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
315 RUE de Paris, 76300 Sotteville-les-Rouen

SIREN
923127443 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 923127443 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

exact RNA: queried W763020137, provider returned W763020137

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : favoriser lacces aux pratiques culturelles et sportives pour tous

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
SOTTEVILLE SPORT ARTS ET CULTURE (SO'SPAC)

  1. Changement de nom

    « SOTTEVILLE SPORT ARTS ET CULTURE (SO'SPAC) » → « SOSPAC SPORT ARTS ET CULTURE »

    15 mai 2025

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202500211929 · Source du 27 mai 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763020137 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250021.taz

  2. Création de l’association

    27 janv. 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300052014 · Source du 31 janv. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763020137 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230005.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
92312744300011
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
27 janv. 2023

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 923127443 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

    exact RNA: queried W763020137, provider returned W763020137

Sites et liens publics

  • Site officiel · Destination indisponible lors du contrôle

    Déclaré par l’association · RNA

    Consulter la source · Réf. W763020137 · Source du 6 mars 2026 · Collecté le 16 juin 2026

    website field on the same registry record · RNA record W763020137

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Sotteville-Les-Rouen (76681) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
76300
Département
76
Région
Normandie
Adresse
315 RUE de Paris, 76300 Sotteville-les-Rouen

Coordonnées publiées : 49.41449, 1.09767

Identifiants

RNA
W763020137
SIREN
923127443 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
ID Source
W763020137

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
6 mars 2026
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
763P
Nom court
SOSPAC
Adresse de gestion
De Lucena Valadas Paul Guillaume, 315 RUE DE PARIS, 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN

Dates du registre

Publication au JOAFE
31 janv. 2023
Dernière déclaration en préfecture
5 mars 2026

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet partiel
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 6 mars 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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