Cpts sante sur seine
Rouen · 76000
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- Identifiant RNA
- W763020369
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 41 Bis AV Georges Metayer, 76000 Rouen
SIREN
923499685 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 923499685 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763020369, provider returned W763020369
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : cette Association a pour objet sur le territoire Ouest de la metropole Rouennaise et communes limitrophes dont le territoire defini dans le reglement interieur et valide par lARS NORMANDIE, dans le respect des dispositions de larticle L 1434-12-2-I du Code de la Sante Publique qui fixent les actions des CPTS comme suit : r - Lamelioration de lacces aux soins r - Lorganisation de parcours de soins associant plusieurs professionnels de sante - Le developpement dactions territoriales de prevention r - Le developpement de la qualite et de la pertinence des soins r - Laccompagnement des professionnels de sante sur leur territoire r - La participation a la reponse aux crises sanitaires
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
10 mai 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300201748 · Source du 16 mai 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W763020369 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230020.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 92349968500025
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 10 mai 2023
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Entité juridique FINESS active · 760041830
Périmètre publié : 1 établissement FINESS actif
À partir du 5 sept. 2024
Source officielle · Agence du Numérique en Santé · FINESS
Consulter la source · Réf. 760041830 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 923499685 · FINESS legal entity: 760041830
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 923499685 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763020369, provider returned W763020369
Établissement sanitaire ou social (FINESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 923499685 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763020369, provider returned W763020369
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Rouen (76540) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 76000
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- 41 Bis AV Georges Metayer, 76000 Rouen
Coordonnées publiées : 49.44950, 1.11399
Identifiants
- RNA
- W763020369
- SIREN
- 923499685 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W763020369
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 21 mars 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 763P
- Nom court
- CPTS SSS
- Adresse de gestion
- 41 B AVENUE GEORGES METAYER, 76000 ROUEN
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 16 mai 2023
- Dernière déclaration en préfecture
- 19 sept. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 21 mars 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.