Les enseignes sottevillaises
Sotteville-Les-Rouen · 76300
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- Identifiant RNA
- W763020938
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 465 RUE de Paris 76300, 76300 Sotteville-les-Rouen
SIREN
928071356 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 928071356 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763020938, provider returned W763020938
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : promouvoir et developper lactivite economique du commerce, de lartisanat, des services de lensemble des entreprises dans linteret general sur Sotteville-les-Rouen et sur les rues limitrophes,r interagir et favoriser la synergie de lensemble des acteurs publics et prives du commerce, presents sur Sotteville-les-Rouen et les rue limitrophes pour creer les conditions favorables a lepanouissement economique local, du cadre de vie de lurbanisme et de lenvironnement,r organiser toutes actions de promotion et de communication, ainsi que toutes manifestations et initiatives susceptibles de contribuer au developpement du tissu commercial, artisanal local en favorisant la venue et la fidelisation des chalands
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
27 mars 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400161806 · Source du 16 avr. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W763020938 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240016.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 92807135600010
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 27 mars 2024
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 928071356 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763020938, provider returned W763020938
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Sotteville-Les-Rouen (76681) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 76300
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- 465 RUE de Paris 76300, 76300 Sotteville-les-Rouen
Coordonnées publiées : 49.41242, 1.09907
Identifiants
- RNA
- W763020938
- SIREN
- 928071356 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W763020938
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 20 mars 2026
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale, associations pour la représentation d'artisans, de commerçants
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 763P
- Adresse de gestion
- 465 rue de Paris, 76300, 76300 Sotteville-les-Rouen
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 16 avr. 2024
- Dernière déclaration en préfecture
- 9 mars 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 20 mars 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.