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RNA W763020980Rouen · 76000Active dans le RNA · état au 30 avr. 2024
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Federation des cpts de normandie

Rouen · 76000

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Identifiant RNA
W763020980
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
41 Bis AV Georges Metayer, 76000 Rouen

SIREN
941355653 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 941355653 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W763020980, provider returned W763020980

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : promouvoir et accompagner lorganisation territoriale ambulatoire du systeme de sante en soutenant la creation et le developpement des CPTS en Normandie, promouvoir les travaux dinnovation, detude et de recherche en sante elabores par les CPTS de la region, echanger et partager en facilitant les rencontres et la concertation entre CPTS sur leurs experiences et realisations, parcours de soins et prevention, preparation aux crises sanitaires, qualite des soins, tout ce qui a pour objet les missions des CPTS, contribuer a la formation des dirigeants des CPTS de la region, elus et salaries, porter la parole et les valeurs communes des CPTS, communiquer et diffuser les informations en provenance et vers les CPTS avec les pouvoirs publics, les institutions du secteur de la sante et du social, les collectivites locales, representer les valeurs communes entre CPTS de la region et lechelon national, la region et les departement

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    23 avr. 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400181764 · Source du 30 avr. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763020980 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240018.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activité des médecins généralistes (86.21Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
94135565300010
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
17 avr. 2024

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 941355653 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W763020980, provider returned W763020980

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Rouen (76540) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
76000
Département
76
Région
Normandie
Adresse
41 Bis AV Georges Metayer, 76000 Rouen

Coordonnées publiées : 49.44950, 1.11399

Identifiants

RNA
W763020980
SIREN
941355653 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W763020980

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
30 avr. 2024
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
organisation de congrès médicaux
Type
Association déclarée
Groupement
Fédération
État
Active
Gestionnaire
763P
Nom court
FCPTS DE NORMANDIE
Adresse de gestion
41 BIS AVENUE GEORGES METAYER, 76000 ROUEN

Dates du registre

Publication au JOAFE
30 avr. 2024
Dernière déclaration en préfecture
23 avr. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 30 avr. 2024, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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