Association departementale des combattants prisonniers de guerre et combattants dalgerie, tunisie, maroc de la seine-maritime
Saint-Aubin-Les-Elbeuf · 76410
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- Identifiant RNA
- W763021022
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 11 RUE Gantois, 76410 Saint-Aubin-les-Elbeuf
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : maintenir entre tous ses membres lesprit de camaraderie liquidation des problemes nes de tous les conflits venir en aide materiellement et moralement a tous ses adherents participer aux depenses engagees par les secours assister aux ceremonies commemoratives patriotiques grouper dans le meme esprit tous les anciens combattants
Historique officiel
Création de l’association
21 mai 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400231958 · Source du 4 juin 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W763021022 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240023.taz
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Aubin-Les-Elbeuf · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 76410
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- 11 RUE Gantois, 76410 Saint-Aubin-les-Elbeuf
Identifiants
- RNA
- W763021022
- ID Source
- W763021022
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 5 juin 2024
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire, groupements d'entraide et de solidarité
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 763P
- Nom court
- ADCPG - CATM
- Adresse de gestion
- 11 rue Gantois, 76410 Saint-Aubin-les-Elbeuf
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 4 juin 2024
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 mai 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 5 juin 2024, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.