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RNA W771006285Bussy-Saint-Georges · 77600Active dans le RNA · état au 1 avr. 2011
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Comite doeuvres sociales du personnel communal de la ville de bussy-saint-georges

Bussy-Saint-Georges · 77600

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W771006285
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
mairie, 77600 Bussy-Saint-Georges

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : developper entre les membresdes liens de solidarite participer materiellement aux evenements de lexistence des membres et de leur famille a loccasion de naissance mariage retraite deces etc accorder des secours divers creer developper organiser participer a toutes oeuvres ou services dentraide sociale ou familiale et de facon generale intervenir socialement en faveur de ses membres pour lamelioration sous toutes les formes quelle avisera....

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 derniere date publication enregistree :2001-12-22 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 2001

Publication au JOAFE
22 déc. 2001
Dernière déclaration en préfecture
30 nov. 2001

Source des dates : RNA · mise à jour 1 avr. 2011.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Bussy-Saint-Georges (77058) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
77600
Département
77
Région
Île-de-France
Adresse
mairie, 77600 Bussy-Saint-Georges

Coordonnées publiées : 48.84296, 2.69797

Identifiants

RNA
W771006285
ID Source
W771006285

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
1 avr. 2011
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
771S
Nom court
COMITE DOEUVRES SOCIALES DU PERSO...
Adresse de gestion
mairie, 77600 BUSSY ST GEORGES
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 derniere date publication enregistree :2001-12-22

Dates du registre

Publication au JOAFE
22 déc. 2001
Dernière déclaration en préfecture
30 nov. 2001

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 1 avr. 2011, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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