Comite dactivite sociale et culturelle du personnel de la commune de pontault-combault
Pontault-Combault · 77340
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W771012065
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 107 AV de la Republique, 77340 Pontault-Combault
SIREN
804478097 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 804478097 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W771012065, provider returned W771012065
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : favoriser laction sociale, le sport, le loisir, la culture et plus generalement lepanouissement intellectuel et physique des salaries de la collectivite de Pontault-Combault ou tout autre etablissement public ayant signe une convention avec lassociation elle se donne pour but dy contribuer par la promotion des activites sociales, culturelles, sportives, de loisirs, de vacances en direction de ses membres
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
10 juil. 2014
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201400331123 · Source du 16 août 2014 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W771012065 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140033.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 80447809700012
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 10 juil. 2014
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 804478097 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W771012065, provider returned W771012065
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Pontault-Combault (77373) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 77340
- Département
- 77
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 107 AV de la Republique, 77340 Pontault-Combault
Coordonnées publiées : 48.80113, 2.60707
Identifiants
- RNA
- W771012065
- SIREN
- 804478097 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W771012065
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 1 avr. 2021
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ACTION SOCIOCULTURELLE
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 771S
- Nom court
- CASC DE PONTAULT-COMBAULT
- Adresse de gestion
- 107 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 77112 PONTAULT-COMBAULT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 16 août 2014
- Dernière déclaration en préfecture
- 30 sept. 2020
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 1 avr. 2021, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.