Comite departemental sports pour tous de seine-et-marne
Ozoir-La-Ferriere · 77330
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W771012956
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 16 ALL du Lac des Cygnes, 77330 Ozoir-la-Ferriere
SIREN
403710387 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 403710387 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W771012956, provider returned W771012956
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : promouvoir lentrainement physique sous toutes ses formes dans tous les secteurs de la vie moderne
- Établissements
- 1 établissement actif sur 4
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
COMITE DEPARTEMENTAL ENTRAINEMENT PHYSIQUE DANS LE MONDE MODERNE DE SEINE-ET-MARNE POUR TOUS.
Changement de nom
« COMITE DEPARTEMENTAL ENTRAINEMENT PHYSIQUE DANS LE MONDE MODERNE DE SEINE-ET-MARNE POUR TOUS. » → « COMITE DEPARTEMENTAL SPORTS POUR TOUS DE SEINE-ET-MARNE. »
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
19 déc. 2015
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201500511393 · Source du 19 déc. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W771012956 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150051.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Établissements
- 4 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 40371038700040
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 janv. 1982
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 403710387 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W771012956, provider returned W771012956
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Ozoir-La-Ferriere (77350) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 77330
- Département
- 77
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 16 ALL du Lac des Cygnes, 77330 Ozoir-la-Ferriere
Coordonnées publiées : 48.76543, 2.67935
Identifiants
- RNA
- W771012956
- SIREN
- 403710387 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W771012956
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 19 déc. 2015
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 771S
- Nom court
- C.D.S.P.T.S.E.M.
- Adresse de gestion
- 16 ALLeE DU LAC DES CYGNES, 77330 OZOIR-LA-FERRIeRE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 8 sept. 2007
- Dernière déclaration en préfecture
- 5 mai 2015
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 19 déc. 2015, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.